Comment James a voté.
Règlement de la Commission modifiant l’annexe XVII du règlement (CE) nº 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), en ce qui concerne le plomb dans certains articles de pêche (Motion rejetée): 197 Pour, 455 Contre, 7 Abstention, 82 N'a pas voté (741 Les membres). James Alexander Glancy: N'a pas voté.
Agence européenne des produits chimiques et modification des règlements (UE) nº 1907/2006, (UE) nº 528/2012, (UE) nº 649/2012 et (UE) 2019/1021 (Motion adoptée): 526 Pour, 56 Contre, 69 Abstention, 86 N'a pas voté (737 Les membres). James Alexander Glancy: N'a pas voté.
Réattribution des tâches scientifiques et techniques et amélioration de la coopération entre les agences de l’Union dans le domaine des produits chimiques (Motion adoptée): 469 Pour, 126 Contre, 50 Abstention, 90 N'a pas voté (735 Les membres). James Alexander Glancy: N'a pas voté.
Réattribution des tâches scientifiques et techniques à l’Agence européenne des produits chimiques (Motion adoptée): 477 Pour, 93 Contre, 76 Abstention, 89 N'a pas voté (735 Les membres). James Alexander Glancy: N'a pas voté.
Plateforme de données commune sur les produits chimiques, définition d'un cadre de surveillance et de prospective pour les produits chimiques (Motion adoptée): 471 Pour, 123 Contre, 48 Abstention, 93 N'a pas voté (735 Les membres). James Alexander Glancy: N'a pas voté.
Réattribution des tâches scientifiques et techniques et amélioration de la coopération entre les agences de l’Union dans le domaine des produits chimiques (Motion adoptée): 486 Pour, 171 Contre, 18 Abstention, 60 N'a pas voté (735 Les membres). James Alexander Glancy: N'a pas voté.
Réattribution des tâches scientifiques et techniques à l’Agence européenne des produits chimiques (Motion adoptée): 482 Pour, 110 Contre, 81 Abstention, 62 N'a pas voté (735 Les membres). James Alexander Glancy: N'a pas voté.
Plateforme de données commune sur les produits chimiques, définition d'un cadre de surveillance et de prospective pour les produits chimiques (Motion adoptée): 481 Pour, 170 Contre, 22 Abstention, 62 N'a pas voté (735 Les membres). James Alexander Glancy: N'a pas voté.
Prévenir les pertes de granulés plastiques afin de réduire la pollution par les microplastiques (Motion adoptée): 538 Pour, 32 Contre, 31 Abstention, 210 N'a pas voté (811 Les membres). James Alexander Glancy: N'a pas voté.
Modification du règlement (CE) nº 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges (Motion adoptée): 533 Pour, 11 Contre, 65 Abstention, 206 N'a pas voté (815 Les membres). James Alexander Glancy: N'a pas voté.
Modification du règlement (CE) nº 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges (Motion adoptée): 519 Pour, 99 Contre, 8 Abstention, 201 N'a pas voté (827 Les membres). James Alexander Glancy: N'a pas voté.
Règlement de la Commission modifiant l’annexe XVII du règlement (CE) nº 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), en ce qui concerne le plomb dans la grenaille de chasse utilisée à l’intérieur ou autour de zones humides (Motion rejetée): 153 Pour, 499 Contre, 39 Abstention, 149 N'a pas voté (840 Les membres). James Alexander Glancy: N'a pas voté.
Règlement de la Commission modifiant l’annexe XVII du règlement (CE) nº 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), en ce qui concerne le plomb dans la grenaille de chasse utilisée à l’intérieur ou autour de zones humides (Motion rejetée): 292 Pour, 362 Contre, 39 Abstention, 148 N'a pas voté (841 Les membres). James Alexander Glancy: N'a pas voté.