Comment Jan a voté.

Objection formulée conformément à l’article 115, paragraphes 2 et 3, du règlement intérieur au projet de décision d’exécution de la Commission renouvelant l’autorisation de mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié NK603, consistant en ce maïs ou produits à partir de celui-ci, en application du règlement (CE) nº 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil (Motion adoptée): 479 Pour, 173 Contre, 8 Abstention, 75 N'a pas voté (735 Les membres). Jan Ovelgönne: N'a pas voté.

Objection formulée conformément à l’article 115, paragraphes 2 et 3, du règlement intérieur au projet de décision d’exécution de la Commission autorisant la mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié DP51291, consistant en celui-ci ou produits à partir de celui-ci, en application du règlement (CE) nº 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil (Motion adoptée): 433 Pour, 166 Contre, 9 Abstention, 127 N'a pas voté (735 Les membres). Jan Ovelgönne: N'a pas voté.

Sécurité des produits et conformité réglementaire dans le commerce électronique et les importations en provenance de pays tiers (Motion adoptée): 619 Pour, 26 Contre, 46 Abstention, 44 N'a pas voté (735 Les membres). Jan Ovelgönne: N'a pas voté.

Anciens défis et nouvelles pratiques commerciales dans le marché intérieur (Motion adoptée): 306 Pour, 80 Contre, 57 Abstention, 292 N'a pas voté (735 Les membres). Jan Ovelgönne: N'a pas voté.

Objection conformément à l'article 115, paragraphes 2 et 3, du règlement intérieur, à l'autorisation de mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié MON 95275, consistant en ce maïs ou produits à partir de celui-ci, conformément au règlement (CE) nº 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil (Motion adoptée): 467 Pour, 156 Contre, 18 Abstention, 94 N'a pas voté (735 Les membres). Jan Ovelgönne: N'a pas voté.

Objection formulée conformément à l’article 115, paragraphes 2 et 3, du règlement intérieur à l'égard de l'autorisation de mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié MON 94804, consistant en ce maïs ou produits à partir de celui-ci, en application du règlement (CE) nº 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil (Motion adoptée): 468 Pour, 166 Contre, 14 Abstention, 87 N'a pas voté (735 Les membres). Jan Ovelgönne: N'a pas voté.

Modification de la directive 98/24/CE du Conseil et de la directive 2004/37/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les valeurs limites pour le plomb, ses composés inorganiques et les diisocyanates (Motion adoptée): 589 Pour, 10 Contre, 40 Abstention, 196 N'a pas voté (835 Les membres). Jan Ovelgönne: N'a pas voté.

Machines et équipements (Motion adoptée): 595 Pour, 7 Contre, 30 Abstention, 197 N'a pas voté (829 Les membres). Jan Ovelgönne: N'a pas voté.

Règlement sur la sécurité générale des produits, modifiant le règlement (UE) n° 1025/2012 du Parlement européen et du Conseil, et abrogeant la directive 87/357/CEE du Conseil et la directive 2001/95/CE du Parlement européen et du Conseil (Motion adoptée): 569 Pour, 13 Contre, 0 Abstention, 224 N'a pas voté (806 Les membres). Jan Ovelgönne: N'a pas voté.

Modification de la directive 2003/25/CE en ce qui concerne l’introduction de prescriptions de stabilité renforcées et leur harmonisation avec les prescriptions de stabilité définies par l’Organisation maritime internationale (Motion adoptée): 624 Pour, 1 Contre, 3 Abstention, 206 N'a pas voté (834 Les membres). Jan Ovelgönne: N'a pas voté.