Comment Francesca Donato a voté.
Exigences en matière de circularité applicables à la conception des véhicules et gestion des véhicules hors d’usage, modifiant les règlements (UE) 2018/858 et 2019/1020 et abrogeant les directives 2000/53/CE et 2005/64/CE (Motion adoptée): 437 Pour, 112 Contre, 20 Abstention, 171 N'a pas voté (740 Les membres). Francesca Donato: N'a pas voté.
Exigences en matière de circularité applicables à la conception des véhicules et gestion des véhicules hors d’usage, modifiant les règlements (UE) 2018/858 et 2019/1020 et abrogeant les directives 2000/53/CE et 2005/64/CE (Motion rejetée): 108 Pour, 436 Contre, 24 Abstention, 172 N'a pas voté (740 Les membres). Francesca Donato: N'a pas voté.
Révision de la directive 2014/45/UE relative au contrôle technique périodique des véhicules à moteur et de leurs remorques et de la directive 2014/47/UE relative au contrôle technique routier des véhicules utilitaires circulant dans l’Union (Motion adoptée): 369 Pour, 126 Contre, 84 Abstention, 160 N'a pas voté (739 Les membres). Francesca Donato: N'a pas voté.
Exigences en matière de circularité applicables à la conception des véhicules et gestion des véhicules hors d’usage, modifiant les règlements (UE) 2018/858 et 2019/1020 et abrogeant les directives 2000/53/CE et 2005/64/CE (Motion adoptée): 431 Pour, 145 Contre, 76 Abstention, 83 N'a pas voté (735 Les membres). Francesca Donato: N'a pas voté.
Modification des règlements (UE) nº 1379/2013, (UE) nº 167/2013 et (UE) nº 168/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne certaines exigences en matière de signalement (Motion adoptée): 585 Pour, 9 Contre, 7 Abstention, 217 N'a pas voté (818 Les membres). Francesca Donato: Pour.
Commission de l’environnement, du climat et de la sécurité alimentaire
Environnement, climat et sécurité alimentaire : action pour le climat, pollution, déchets, protection de la nature et sécurité des aliments.
Les commissions préparent la position du Parlement sur un sujet avant que tous les députés ne votent en plénière. Voici la commission responsable de ce document.
Page de la commission sur europarl.europa.euCommission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
Le marché intérieur et la protection des consommateurs : libre circulation des biens et des services, règles sur les produits et droits des consommateurs.
Les commissions préparent la position du Parlement sur un sujet avant que tous les députés ne votent en plénière. Voici la commission responsable de ce document.
Page de la commission sur europarl.europa.euCommission des transports et du tourisme
Transports et tourisme : transport routier, ferroviaire, aérien et maritime, infrastructures et droits des passagers.
Les commissions préparent la position du Parlement sur un sujet avant que tous les députés ne votent en plénière. Voici la commission responsable de ce document.
Page de la commission sur europarl.europa.eu