Comment Marc Angel a voté.
Adéquation, subsidiarité et proportionnalité de la réglementation de l’Union - rapport "Mieux légiférer" couvrant les années 2023 et 2024 (Motion adoptée): 493 Pour, 92 Contre, 44 Abstention, 106 N'a pas voté (735 Les membres). Marc Angel: Pour.
Application des dispositions du traité relatives aux principes de subsidiarité et de proportionnalité et rôle des parlements nationaux dans le processus législatif de l’Union (Motion adoptée): 337 Pour, 245 Contre, 12 Abstention, 141 N'a pas voté (735 Les membres). Marc Angel: Contre.
Règlement délégué de la Commission modifiant le règlement (UE) 2019/1241 en ce qui concerne des mesures visant à réduire les captures accidentelles de dauphin commun (Delphinus delphis) et d’autres petits cétacés dans le golfe de Gascogne (Motion rejetée): 123 Pour, 511 Contre, 42 Abstention, 59 N'a pas voté (735 Les membres). Marc Angel: Contre.
Mise en œuvre des dispositions du traité relatives aux parlements nationaux (Motion adoptée): 453 Pour, 85 Contre, 95 Abstention, 197 N'a pas voté (830 Les membres). Marc Angel: Pour.
Proposition de règlement du Conseil modifiant les annexes II et V du règlement (CE) nº 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de tricyclazole présents dans ou sur certains produits (Motion adoptée): 500 Pour, 42 Contre, 4 Abstention, 234 N'a pas voté (780 Les membres). Marc Angel: N'a pas voté.
Adéquation, subsidiarité et proportionnalité de la réglementation de l’Union - rapport «Mieux légiférer» couvrant les années 2020, 2021 et 2022 (Motion adoptée): 439 Pour, 55 Contre, 45 Abstention, 244 N'a pas voté (783 Les membres). Marc Angel: Pour.
Adéquation, subsidiarité et proportionnalité de la réglementation de l’Union – rapport «Mieux légiférer» couvrant les années 2017, 2018 et 2019 (Motion adoptée): 620 Pour, 20 Contre, 51 Abstention, 154 N'a pas voté (845 Les membres). Marc Angel: Pour.