Comment Bert-Jan Ruissen a voté.
Réattribution des tâches scientifiques et techniques et amélioration de la coopération entre les agences de l’Union dans le domaine des produits chimiques (Motion adoptée): 469 Pour, 126 Contre, 50 Abstention, 90 N'a pas voté (735 Les membres). Bert-Jan Ruissen: Pour.
Réattribution des tâches scientifiques et techniques à l’Agence européenne des produits chimiques (Motion adoptée): 477 Pour, 93 Contre, 76 Abstention, 89 N'a pas voté (735 Les membres). Bert-Jan Ruissen: Pour.
Plateforme de données commune sur les produits chimiques, définition d'un cadre de surveillance et de prospective pour les produits chimiques (Motion adoptée): 471 Pour, 123 Contre, 48 Abstention, 93 N'a pas voté (735 Les membres). Bert-Jan Ruissen: Pour.
Un budget à long terme rénové pour l’Union dans un monde en mutation (Motion adoptée): 317 Pour, 206 Contre, 123 Abstention, 89 N'a pas voté (735 Les membres). Bert-Jan Ruissen: Contre.
Réattribution des tâches scientifiques et techniques et amélioration de la coopération entre les agences de l’Union dans le domaine des produits chimiques (Motion adoptée): 486 Pour, 171 Contre, 18 Abstention, 60 N'a pas voté (735 Les membres). Bert-Jan Ruissen: Contre.
Réattribution des tâches scientifiques et techniques à l’Agence européenne des produits chimiques (Motion adoptée): 482 Pour, 110 Contre, 81 Abstention, 62 N'a pas voté (735 Les membres). Bert-Jan Ruissen: Abstention.
Plateforme de données commune sur les produits chimiques, définition d'un cadre de surveillance et de prospective pour les produits chimiques (Motion adoptée): 481 Pour, 170 Contre, 22 Abstention, 62 N'a pas voté (735 Les membres). Bert-Jan Ruissen: Contre.
Activités du Médiateur européen – rapport annuel 2023 (Motion adoptée): 598 Pour, 17 Contre, 37 Abstention, 83 N'a pas voté (735 Les membres). Bert-Jan Ruissen: Pour.
Décharge 2022: Budget général de l'UE - Cour des comptes (Motion adoptée): 583 Pour, 10 Contre, 8 Abstention, 207 N'a pas voté (808 Les membres). Bert-Jan Ruissen: Pour.
Décharge 2022: Budget général de l'UE - Cour des comptes (Motion adoptée): 578 Pour, 19 Contre, 1 Abstention, 214 N'a pas voté (812 Les membres). Bert-Jan Ruissen: Pour.
Modification de la directive 2013/34/UE en ce qui concerne les délais d’adoption des normes d’information en matière de durabilité pour certains secteurs et pour certaines entreprises de pays tiers (Motion adoptée): 562 Pour, 44 Contre, 15 Abstention, 204 N'a pas voté (825 Les membres). Bert-Jan Ruissen: Pour.
Mise en œuvre des dispositions du traité relatives aux procédures législatives spéciales (Motion adoptée): 389 Pour, 186 Contre, 53 Abstention, 197 N'a pas voté (825 Les membres). Bert-Jan Ruissen: Contre.
Délibérations de la commission des pétitions en 2022 (Motion adoptée): 488 Pour, 12 Contre, 62 Abstention, 233 N'a pas voté (795 Les membres). Bert-Jan Ruissen: Abstention.
Décharge 2019 : Budget général de l'UE - Conseil et Conseil européen (Motion adoptée): 640 Pour, 46 Contre, 14 Abstention, 149 N'a pas voté (849 Les membres). Bert-Jan Ruissen: Pour.
Décharge 2019 : Budget général de l'UE - Conseil et Conseil européen (Motion adoptée): 651 Pour, 47 Contre, 2 Abstention, 149 N'a pas voté (849 Les membres). Bert-Jan Ruissen: Pour.
Commission de l’environnement, du climat et de la sécurité alimentaire
Environnement, climat et sécurité alimentaire : action pour le climat, pollution, déchets, protection de la nature et sécurité des aliments.
Les commissions préparent la position du Parlement sur un sujet avant que tous les députés ne votent en plénière. Voici la commission responsable de ce document.
Page de la commission sur europarl.europa.euCommission des budgets
Le budget de l'UE : les recettes et les dépenses de l'Union, et le cadre financier pluriannuel.
Les commissions préparent la position du Parlement sur un sujet avant que tous les députés ne votent en plénière. Voici la commission responsable de ce document.
Page de la commission sur europarl.europa.euCommission des pétitions
Pétitions : traite les pétitions et les plaintes que les citoyens et résidents de l'UE adressent au Parlement.
Les commissions préparent la position du Parlement sur un sujet avant que tous les députés ne votent en plénière. Voici la commission responsable de ce document.
Page de la commission sur europarl.europa.euCommission du contrôle budgétaire
Le contrôle de l'utilisation des fonds de l'UE : audits, lutte contre la fraude et décharge annuelle sur l'exécution du budget.
Les commissions préparent la position du Parlement sur un sujet avant que tous les députés ne votent en plénière. Voici la commission responsable de ce document.
Page de la commission sur europarl.europa.euCommission des affaires juridiques
Les affaires juridiques : l'application du droit de l'UE, la propriété intellectuelle, le droit des sociétés et le droit civil, et l'immunité des députés.
Les commissions préparent la position du Parlement sur un sujet avant que tous les députés ne votent en plénière. Voici la commission responsable de ce document.
Page de la commission sur europarl.europa.euCommission des affaires constitutionnelles
Les affaires constitutionnelles : l'organisation de l'UE, c'est-à-dire les traités, les relations entre institutions, les élections européennes et le règlement du Parlement.
Les commissions préparent la position du Parlement sur un sujet avant que tous les députés ne votent en plénière. Voici la commission responsable de ce document.
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