Modification de la directive 1999/62/CE, de la directive 1999/37/CE du Conseil et de la directive (UE) 2019/520 en ce qui concerne la classe d’émissions de CO2 des véhicules lourds avec remorques
(Motion adoptée):
475 Pour,
96 Contre,
70 Abstention,
78 N'a pas voté
(719 Les membres).
Pascal Durand: N'a pas voté.
7oct.
2026
7. oct. 2026·A10-0131/2026
Modification de la directive 1999/62/CE, de la directive 1999/37/CE du Conseil et de la directive (UE) 2019/520 en ce qui concerne la classe d’émissions de CO2 des véhicules lourds avec remorques
Modification du règlement (UE) 2019/1242 en ce qui concerne le renforcement des normes de performance en matière d’émissions de CO2 pour les véhicules utilitaires lourds neufs et l'intégration d'obligations en matière de communication des rapports, et abrogation du règlement (UE) 2018/956
(Motion adoptée):
341 Pour,
268 Contre,
14 Abstention,
203 N'a pas voté
(826 Les membres).
Pascal Durand: Pour.
10avr.
2024
10. avr. 2024·A9-0313/2023
Modification du règlement (UE) 2019/1242 en ce qui concerne le renforcement des normes de performance en matière d’émissions de CO2 pour les véhicules utilitaires lourds neufs et l'intégration d'obligations en matière de communication des rapports, et abrogation du règlement (UE) 2018/956
Modification du règlement (UE) 2019/1242 en ce qui concerne le renforcement des normes de performance en matière d’émissions de CO2 pour les véhicules utilitaires lourds neufs et l'intégration d'obligations en matière de communication des rapports, et abrogation du règlement (UE) 2018/956
(Motion adoptée):
445 Pour,
152 Contre,
30 Abstention,
209 N'a pas voté
(836 Les membres).
Pascal Durand: Pour.
21nov.
2023
21. nov. 2023·A9-0313/2023
Modification du règlement (UE) 2019/1242 en ce qui concerne le renforcement des normes de performance en matière d’émissions de CO2 pour les véhicules utilitaires lourds neufs et l'intégration d'obligations en matière de communication des rapports, et abrogation du règlement (UE) 2018/956
