Comment Javier Moreno Sánchez a voté.
Modification des règlements (CE) nº 1272/2008, (CE) 1223/2009 et (UE) 2019/1009 en ce qui concerne la simplification de certaines exigences et procédures applicables aux produits chimiques (Motion adoptée): 540 Pour, 60 Contre, 45 Abstention, 92 N'a pas voté (737 Les membres). Javier Moreno Sánchez: Pour.
Modification des règlements (CE) nº 1272/2008, (CE) 1223/2009 et (UE) 2019/1009 en ce qui concerne la simplification de certaines exigences et procédures applicables aux produits chimiques (Motion rejetée): 99 Pour, 539 Contre, 6 Abstention, 93 N'a pas voté (737 Les membres). Javier Moreno Sánchez: Contre.
Traitement des eaux urbaines résiduaires (refonte) (Motion adoptée): 481 Pour, 79 Contre, 26 Abstention, 225 N'a pas voté (811 Les membres). Javier Moreno Sánchez: Pour.
Traitement des eaux urbaines résiduaires (refonte) (Motion adoptée): 420 Pour, 62 Contre, 84 Abstention, 228 N'a pas voté (794 Les membres). Javier Moreno Sánchez: Pour.
Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs
Le marché intérieur et la protection des consommateurs : libre circulation des biens et des services, règles sur les produits et droits des consommateurs.
Les commissions préparent la position du Parlement sur un sujet avant que tous les députés ne votent en plénière. Voici la commission responsable de ce document.
Page de la commission sur europarl.europa.euCommission de l’environnement, du climat et de la sécurité alimentaire
Environnement, climat et sécurité alimentaire : action pour le climat, pollution, déchets, protection de la nature et sécurité des aliments.
Les commissions préparent la position du Parlement sur un sujet avant que tous les députés ne votent en plénière. Voici la commission responsable de ce document.
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