Surveillance et résilience des sols (législation sur la surveillance des sols)
(Motion rejetée):
220 Pour,
341 Contre,
10 Abstention,
164 N'a pas voté
(735 Les membres).
François-Xavier Bellamy: N'a pas voté.
23oct.
2025
23. oct. 2025·A10-0204/2025
Surveillance et résilience des sols (législation sur la surveillance des sols)
Surveillance et résilience des sols (législation sur la surveillance des sols)
(Motion adoptée):
336 Pour,
242 Contre,
33 Abstention,
208 N'a pas voté
(819 Les membres).
François-Xavier Bellamy: Contre.
10avr.
2024
10. avr. 2024·A9-0138/2024
Surveillance et résilience des sols (législation sur la surveillance des sols)
Modification de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution) et de la directive 1999/31/CE du Conseil du 26 avril 1999 concernant la mise en décharge des déchets
(Motion adoptée):
393 Pour,
173 Contre,
49 Abstention,
212 N'a pas voté
(827 Les membres).
François-Xavier Bellamy: Contre.
12mars
2024
12. mars 2024·A9-0216/2023
Modification de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution) et de la directive 1999/31/CE du Conseil du 26 avril 1999 concernant la mise en décharge des déchets
Modification de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution) et de la directive 1999/31/CE du Conseil du 26 avril 1999 concernant la mise en décharge des déchets
(Motion adoptée):
396 Pour,
102 Contre,
131 Abstention,
197 N'a pas voté
(826 Les membres).
François-Xavier Bellamy: Pour.
11juil.
2023
11. juil. 2023·A9-0216/2023
Modification de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution) et de la directive 1999/31/CE du Conseil du 26 avril 1999 concernant la mise en décharge des déchets