Comment Philippe Olivier a voté.
Règlement de la Commission modifiant l’annexe XVII du règlement (CE) nº 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), en ce qui concerne le plomb dans certains articles de pêche (Motion rejetée): 197 Pour, 455 Contre, 7 Abstention, 82 N'a pas voté (741 Les membres). Philippe Olivier: N'a pas voté.
Modification de la directive 98/24/CE du Conseil et de la directive 2004/37/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les valeurs limites pour le plomb, ses composés inorganiques et les diisocyanates (Motion adoptée): 589 Pour, 10 Contre, 40 Abstention, 196 N'a pas voté (835 Les membres). Philippe Olivier: Abstention.
Règlement de la Commission modifiant l’annexe XVII du règlement (CE) nº 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), en ce qui concerne le plomb dans la grenaille de chasse utilisée à l’intérieur ou autour de zones humides (Motion rejetée): 153 Pour, 499 Contre, 39 Abstention, 149 N'a pas voté (840 Les membres). Philippe Olivier: Pour.
Règlement de la Commission modifiant l’annexe XVII du règlement (CE) nº 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), en ce qui concerne le plomb dans la grenaille de chasse utilisée à l’intérieur ou autour de zones humides (Motion rejetée): 292 Pour, 362 Contre, 39 Abstention, 148 N'a pas voté (841 Les membres). Philippe Olivier: Pour.