Résumé du rapport
Source : Résumé généré par IA avec Mistral
Amendements
Contre
Révision du système d'échange de quotas d'émission de l'UE pour l'aviation - Revision of the EU Emissions Trading System for aviation - Überarbeitung des Emissionshandelssystems der EU für die Luftfahrt - A9-0155/2022 - Sunčana Glavak - Proposition de rejet de la proposition de la Commission - Am 75
Pour
A9-0155/2022 - Sunčana Glavak - Amendements de la commission compétente - vote en bloc - Am 1-9 12 14 16 18 21-29 31-32 43 49 53-57 60, 61
Contre
A9-0155/2022 - Sunčana Glavak - Amendements de la commission compétente - votes séparés - Am 39
Contre
A9-0155/2022 - Sunčana Glavak - Amendements de la commission compétente - votes séparés - Am 40
Contre
A9-0155/2022 - Sunčana Glavak - Amendements de la commission compétente - votes séparés - Am 41
Contre
A9-0155/2022 - Sunčana Glavak - Amendements de la commission compétente - votes séparés - Am 42
Contre
RAPPORT sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2003/87/CE en ce qui concerne la contribution de l’aviation à l’objectif de réduction des émissions à l’échelle de l’ensemble de l’économie de l’Union et mettant en œuvre de manière appropriée un mécanisme de marché mondial
Contre
A9-0155/2022 - Sunčana Glavak - Carburants durables d’aviation - Am 91
Contre
A9-0155/2022 - Sunčana Glavak - Carburants durables d’aviation - Am 93
Contre
A9-0155/2022 - Sunčana Glavak - Carburants durables d’aviation - Am 94
Pour
A9-0155/2022 - Sunčana Glavak - Carburants durables d’aviation - Am 20/1
Pour
A9-0155/2022 - Sunčana Glavak - Carburants durables d’aviation - Am 20/2
Pour
A9-0155/2022 - Sunčana Glavak - Carburants durables d’aviation - Am 20/3
Pour
A9-0155/2022 - Sunčana Glavak - Carburants durables d’aviation - Am 36/1
Pour
A9-0155/2022 - Sunčana Glavak - Carburants durables d’aviation - Am 36/2
Pour
A9-0155/2022 - Sunčana Glavak - Carburants durables d’aviation - Am 37/1
Pour
A9-0155/2022 - Sunčana Glavak - Carburants durables d’aviation - Am 37/2
Pour
RAPPORT sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2003/87/CE en ce qui concerne la contribution de l’aviation à l’objectif de réduction des émissions à l’échelle de l’ensemble de l’économie de l’Union et mettant en œuvre de manière appropriée un mécanisme de marché mondial
Pour
A9-0155/2022 - Sunčana Glavak - Article 1, alinéa 1, point 2, sous-point c Directive 2003/87/CE Article 3 quinquies, paragraphe 2 - Am 77= 78=
Pour
A9-0155/2022 - Sunčana Glavak - Article 1, alinéa 1, après le point 6 Directive 2003/87/CE Article 14, paragraphe 2, après l'alinéa 2 - Am 11/1
Pour
A9-0155/2022 - Sunčana Glavak - Article 1, alinéa 1, après le point 6 Directive 2003/87/CE Article 14, paragraphe 2, après l'alinéa 2 - Am 11/2
Pour
RAPPORT sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2003/87/CE en ce qui concerne la contribution de l’aviation à l’objectif de réduction des émissions à l’échelle de l’ensemble de l’économie de l’Union et mettant en œuvre de manière appropriée un mécanisme de marché mondial
Pour
RAPPORT sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2003/87/CE en ce qui concerne la contribution de l’aviation à l’objectif de réduction des émissions à l’échelle de l’ensemble de l’économie de l’Union et mettant en œuvre de manière appropriée un mécanisme de marché mondial
Pour
A9-0155/2022 - Sunčana Glavak - Article 1, alinéa 1, après le point 6 Directive 2003/87/CE Article 14, paragraphe 2, après l'alinéa 2 - Am 51/3
Contre
RAPPORT sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2003/87/CE en ce qui concerne la contribution de l’aviation à l’objectif de réduction des émissions à l’échelle de l’ensemble de l’économie de l’Union et mettant en œuvre de manière appropriée un mécanisme de marché mondial
Contre
A9-0155/2022 - Sunčana Glavak - Article 1, alinéa 1, après le point 9 Directive 2003/87/CE Article 30, après le paragraphe 4 - Am 71
Contre
A9-0155/2022 - Sunčana Glavak - Article 1, alinéa 1, après le point 9 Directive 2003/87/CE Article 30, après le paragraphe 4 - Am 72
Pour
A9-0155/2022 - Sunčana Glavak - Après le considérant 27 - Am 64
Pour
A9-0155/2022 - Sunčana Glavak - Proposition de la Commission
Pour
Révision du système d'échange de quotas d'émission de l'UE pour l'aviation - Revision of the EU Emissions Trading System for aviation - Überarbeitung des Emissionshandelssystems der EU für die Luftfahrt - A9-0155/2022 - Sunčana Glavak - Accord provisoire - Am 96
François-Xavier Bellamy
