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Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2027 – toutes sections

2026/0196(BUD) · A10-0305/2026

25.11.2026 · dans 5 jours

Statut

À venir

Ce vote n'a pas encore eu lieu. Si un vote par appel nominal est organisé, le résultat apparaît sur cette page dès que le Parlement le publie.

Prévu le
(dans 5 jours)
Dernière étape documentée
Plénière · (il y a 3 jours)

Déroulement de la procédure

2026/0196(BUD) · BUD

Activités documentées de la procédure. Elles ne prouvent pas qu’une loi est entrée en vigueur.

  1. Documenté: Examen en commission2 jours jusqu’à l’étape suivante
  2. Documenté: Négociations47 jours jusqu’à l’étape suivante
  3. Documenté: Examen en commission13 jours jusqu’à l’étape suivante
  4. Documenté: RenvoiÉtape suivante le même jour
  5. Documenté: Examen en commission28 jours jusqu’à l’étape suivante
  6. Documenté: Plénière22 jours jusqu’à l’étape suivante
  7. Documenté: Négociations8 jours jusqu’à l’étape suivante
  8. Documenté: Examen en commission6 jours jusqu’à l’étape suivante
  9. Dernier documenté: Plénière3 jours depuis le début de cette étape
Activités documentées (38)
  1. Adoption de l’avis en commission
  2. Adoption de l’avis en commission
  3. Adoption de l’avis en commission
  4. Adoption de l’avis en commission
  5. Adoption de l’avis en commission
  6. Négociations interinstitutionnelles
  7. Adoption de l’avis en commission
  8. Adoption de l’avis en commission
  9. Adoption de l’avis en commission
  10. Adoption de l’avis en commission
  11. Adoption de l’avis en commission
  12. Adoption de l’avis en commission
  13. Adoption de l’avis en commission
  14. Adoption de l’avis en commission
  15. Adoption de l’avis en commission
  16. Adoption de l’avis en commission
  17. Adoption de l’avis en commission
  18. Adoption de l’avis en commission
  19. Renvoi en commission
  20. Adoption de l’avis en commission
  21. Dépôt du rapport en commission
  22. Adoption de l’avis en commission
  23. Dépôt d’amendements en commission
  24. Adoption du rapport en commission
  25. Dépôt en séance plénière
  26. Dépôt en séance plénière
  27. Dépôt en séance plénière
  28. Dépôt en séance plénière
  29. Dépôt en séance plénière
  30. Dépôt en séance plénière
  31. Débat en séance plénière
  32. Vote en séance plénière
  33. Résultats du vote en séance plénière
  34. Négociations interinstitutionnelles
  35. Négociations interinstitutionnelles
  36. Négociations interinstitutionnelles
  37. Adoption du rapport en commission
  38. Dépôt en séance plénière
Activités prévues (réalisation non confirmée)
  1. Débat en séance plénière
  2. Vote en séance plénière
  3. Débat en séance plénière
  4. Vote en séance plénière

Fiche de procédure (OEIL) · Données du Parlement européen
Consulté le:

Pas encore de résultat

Les positions individuelles des députés n'apparaissent ici que si un vote par appel nominal a lieu et que le Parlement en publie le résultat.

Point de l'ordre du jour: V-80 · Source : ordre du jour de la session plénière (données du Parlement européen), consulté le 20.11.2026.

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