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EspañolVote au Parlement européen
RAPPORT sur les petits réacteurs modulaires
Date: 12.12.2023Référence: A9-0408/2023recherche et développementrecherche nucléairediffusion des innovationsréacteur nucléairegestion des déchetsfinance durabletransition énergétiquetechnologie propreautorisation d'implantation industriellecoopération européennedéchet radioactiftechnologie nucléaire
Résultat global
Adopté- 409 Pour
- 173 Contre
- 31 Abstention
- 91 N'a pas voté
Comment nous comptons
- Les votes Pour, Contre et Abstention proviennent du procès-verbal de vote nominal du Parlement européen.
- « N'a pas voté » est déduit : députés avec un mandat le jour du vote pour lesquels aucun vote n'est enregistré. Les abstentions ne comptent pas pour cela.
- Les corrections de vote ultérieures sont affichées mais ne modifient pas le résultat officiel.
- Chaque vote (vote global, amendement, vote partiel) compte séparément. C'est pourquoi les totaux peuvent différer des pages qui comptent différemment.
Statut et procédure
Le Parlement n'a enregistré aucun résultat ; il est déduit du décompte des voix.
- Vote du
- Dernière étape documentée
- Plénière · (il y a 1073 jours)
- Prochaine étape prévue
- Aucune autre étape n'est prévue dans la source.
Déroulement de la procédure
2023/2109(INI) · INI
Activités documentées de la procédure. Elles ne prouvent pas qu’une loi est entrée en vigueur.
- Documenté: Renvoi
- Documenté: Examen en commission
- Dernier documenté: Plénière
Activités documentées (7)
- Renvoi en commission
- Dépôt du rapport en commission
- Adoption du rapport en commission
- Dépôt en séance plénière
- Débat en séance plénière
- Vote en séance plénière
- Résultats du vote en séance plénière
Activités prévues (réalisation non confirmée)
- Débat en séance plénière
- Vote en séance plénière
Fiche de procédure (OEIL) · Données du Parlement européen
Consulté le:
Sources
Données : EP Open Data API
Vote par groupe politique
Comment les groupes politiques ont voté
Membres non inscrits (NI)Pour92
- 92Pour
- 59Contre
- 6Abstention
- 27N'a pas voté
Parti populaire européen (PPE)Pour148
- 148Pour
- 7Contre
- 5Abstention
- 18N'a pas voté
Alliance progressiste des socialistes et démocrates (S&D)Pour38
- 38Pour
- 67Contre
- 17Abstention
- 19N'a pas voté
Renew Europe (Renew)Pour85
- 85Pour
- 0Contre
- 1Abstention
- 15N'a pas voté
Identité et démocratie (ID)Pour17
- 17Pour
- 3Contre
- 0Abstention
- 4N'a pas voté
Conservateurs et réformistes européens (ECR)Pour27
- 27Pour
- 0Contre
- 0Abstention
- 3N'a pas voté
Verts/Alliance libre européenne (Verts/ALE)Pour1
- 1Pour
- 25Contre
- 2Abstention
- 5N'a pas voté
La gauche au Parlement européen (GUE/NGL)Pour1
- 1Pour
- 12Contre
- 0Abstention
- 0N'a pas voté
Les membres
Montrer 10 de 704
| Nom | Pays | Groupe | Position de vote |
|---|---|---|---|
 Italie | NI | Pour | |
 Suède | EPP | Pour | |
 Belgique | EPP | Pour | |
 France | NI | Pour | |
 Pologne | S&D | Pour | |
 Luxembourg | EPP | Pour | |
| France | NI | Pour | |
 Roumanie | Renew | Pour | |
 Allemagne | PfE | Pour | |
 Irlande | Renew | Pour |
