Vote au Parlement européen
RAPPORT sur l’avenir du secteur européen du livre
Date: 14.09.2023Référence: A9-0257/2023Résultat global
Adopté- 513 Pour
- 11 Contre
- 8 Abstention
- 173 N'a pas voté
Comment nous comptons
- Les votes Pour, Contre et Abstention proviennent du procès-verbal de vote nominal du Parlement européen.
- « N'a pas voté » est déduit : députés avec un mandat le jour du vote pour lesquels aucun vote n'est enregistré. Les abstentions ne comptent pas pour cela.
- Les corrections de vote ultérieures sont affichées mais ne modifient pas le résultat officiel.
- Chaque vote (vote global, amendement, vote partiel) compte séparément. C'est pourquoi les totaux peuvent différer des pages qui comptent différemment.
Statut et procédure
Le Parlement n'a enregistré aucun résultat ; il est déduit du décompte des voix.
- Vote du
- Dernière étape documentée
- Plénière · (il y a 1157 jours)
- Prochaine étape prévue
- Aucune autre étape n'est prévue dans la source.
Déroulement de la procédure
2023/2053(INI) · INI
Activités documentées de la procédure. Elles ne prouvent pas qu’une loi est entrée en vigueur.
- Documenté: Renvoi
- Dernier documenté: Plénière
Activités documentées (4)
- Renvoi en commission
- Débat en séance plénière
- Vote en séance plénière
- Résultats du vote en séance plénière
Activités prévues (réalisation non confirmée)
- Débat en séance plénière
- Vote en séance plénière
Fiche de procédure (OEIL) · Données du Parlement européen
Consulté le:
Sources
Données : EP Open Data API
Vote par groupe politique
Comment les groupes politiques ont voté
Pour102
- 102Pour
- 0Contre
- 0Abstention
- 41N'a pas voté
Pour139
- 139Pour
- 0Contre
- 0Abstention
- 38N'a pas voté
Pour118
- 118Pour
- 5Contre
- 7Abstention
- 54N'a pas voté
Pour80
- 80Pour
- 3Contre
- 0Abstention
- 18N'a pas voté
Pour30
- 30Pour
- 0Contre
- 0Abstention
- 3N'a pas voté
Pour16
- 16Pour
- 2Contre
- 0Abstention
- 6N'a pas voté
Pour7
- 7Pour
- 0Contre
- 0Abstention
- 6N'a pas voté
Pour21
- 21Pour
- 1Contre
- 1Abstention
- 7N'a pas voté
Les membres
Montrer 10 de 705
| Nom | Pays | Groupe | Position de vote |
|---|---|---|---|
Pour | |||
Pour | |||
Pour | |||
Pour | |||
Pour | |||
Pour | |||
Pour | |||
Pour | |||
Pour | |||
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